13 fructidor an VIII-25 février 1821

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Archives communales de Tréprel

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Archives communales de Tréprel

Mots clés lieux

Tréprel (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an VIII-1991) dont certains sont encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1 (an VIII-1821, 1841-1914) et 2MI/DM/2 (1914-1991).

13 fructidor an VIII-25 février 1821

Cote/Cotes extrêmes

692EDT/1/1

Date

1799-1821

Présentation du contenu

Avec actes divers.

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