Mai 1791-mars 1813

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Bretteville-sur-Dives

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Bretteville-sur-Dives

Mots clés lieux

Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration generale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1791-1996), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1053 (1791-1857), 2MI/DM/1054 (1858-1900) et 2MI/DM/1197 (1900-1996).

Mai 1791-mars 1813

Cote/Cotes extrêmes

456EDT/1/1

Date

1791-1813

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.