Commission des travaux (2 avril 1965-2 juin 1988) ; commission de l’information (16 juillet 1971-23 février 1973) ; commission de l’expansion économique emploi et tourisme (23 avril 1971-3 mars 1988)

Aide à la recherche

Archives communales d'Isigny-sur-Mer

Déplier tous les niveaux

Archives communales d'Isigny-sur-Mer

Date

1575-1976

Origine

Mairie d'Isigny-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives d'Isigny-sur-Mer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados en 1974 et les 19 juillet 1999 et 12 septembre 2001, en application de l'aritcle L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Isigny-sur-Mer.

Certains documents primitivement cotés en F/1161 (624EDT/1/1) et F/7285 (624EDT/1/2 à 624EDT/1/31) ont été recotés (en 624EDT) et intégrés dans cet instrument de recherche.

Mots clés lieux

Isigny-sur-Mer (Calvados)

Administration générale de la commune

Commissions : registres des réunions

Commission des travaux (2 avril 1965-2 juin 1988) ; commission de l’information (16 juillet 1971-23 février 1973) ; commission de l’expansion économique emploi et tourisme (23 avril 1971-3 mars 1988)

Cote/Cotes extrêmes

849EDT/15

Date

1965-1988