un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Origine
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/570 (1902-1951, 1963-1997) et 2MI/DM/577 (1952-1962).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : table des matières, enregistrement d’actes divers. A l’envers du registre : inventaire de titres et déclarations de port d'armes (31 janvier 1792-27 germinal an II).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.