Archives notariales de Bayeux, étude 3

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Coopérative de motoculture de Longues-sur-Mer, Longues-sur-Mer (1947-1950) ; Coopérative de motoculture du Petit-Fontaine, Ryes (1947) ; Carbonnel de Canisy, Henriette, Lucerne d'Outremer (1950-1951) ; Mouchel de Battefort, comte de Laubespin, Lionel, Ryes et Chevry-en-Seine (1950-1951) ; Moreau, Bayeux (1949-1978) ; Le comte de Berenger, Saint-Côme-du-Fresné (1948-1953)
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Date

1595-1992

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maîtres Baudet, Belliard et Raux en 1971 (minutes de 1810 à 1870, tables alphabétiques de 1810 à 1868).

Deuxième versement effectué par Maîtres Abafour, Raux, Engelhard et Garnier en 1995 (minutes de 1870 à 1925)

Présentation du contenu

Répertoires (1811-1959), tables (1810-1868), minutes (1810-1925), expéditions (1900-1954), déclarations de successions (1880-1940), correspondance (1944-1974), dossiers de clients (1595-1992), divers (1942-1968).
Les minutes postérieures à 1926 sont conservées à l'étude de Maîtres Raux...

Mots clés lieux

Bayeux (Calvados)

Mots clés typologiques

dossier de client

Coopérative de motoculture de Longues-sur-Mer, Longues-sur-Mer (1947-1950) ; Coopérative de motoculture du Petit-Fontaine, Ryes (1947) ; Carbonnel de Canisy, Henriette, Lucerne d'Outremer (1950-1951) ; Mouchel de Battefort, comte de Laubespin, Lionel, Ryes et Chevry-en-Seine (1950-1951) ; Moreau, Bayeux (1949-1978) ; Le comte de Berenger, Saint-Côme-du-Fresné (1948-1953)

Cote/Cotes extrêmes

9E/5/8

Date

1947-1978