1661-1997
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Beaulieu ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 25 février 1975 et 14 octobre 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Beaulieu.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contributions foncières (an III-1814), personnelle et mobilière (an V-1815), portes et denêtres (an XI-1815), patentes (1815).
Avec adjudications de la perception des contributions directes, mandements, états de changements.
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