Archives communales de Saint-Julien-de-Mailloc

  • Archives communales de Saint-Julien-de-Mailloc
  • Administration générale
  • Délibérations du conseil municipal
12 brumaire an III-10 décembre 1824
Déplier tous les niveaux

Date

1648-1980

Origine

Mairie de Saint-Julien-de-Mailloc.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Julien-de-Mailloc ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 25 octobre 1976 (157EDT/1-18),13 octobre 1992 (157EDT/20-28, 33-34) et 29 avril 2015 (157EDT/19, 29-32, 35-70), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés.

Mots clés lieux

Saint-Julien-de-Mailloc (Calvados ; jusqu'en 2015)

Conditions d'accès

Les registres de délibérations ont été microfilmés sous les cotes 2MI-DM 771 (1791-an III) et 2 MI-DM 772 (an III-1837, 1851-1892), puis numérisés.

12 brumaire an III-10 décembre 1824

Cote/Cotes extrêmes

157EDT/3

Date

1794-1824

Présentation du contenu

Avec enregistrement d'actes divers.

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)