Sous-série 1M : Administration générale du département

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.

1930-1937

Cote/Cotes extrêmes

M/11550/1

Date

1930-1937

Présentation du contenu

Chambre consultative des Arts et Manufactures de Condé-sur-Noireau, Office départemental des Mutilés, Combattants, Victimes de la Guerre et Pupilles de la Nation, Ville de Caen, Conseils d'arrondissement, Conseil général, motions, adresses collectives, vœux : procès-verbaux, extraits de délibérations, notes, correspondance (1930-1937).