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Archives communales de Saint-Jean-des-Essartiers

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Date

1607-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Jean-des-Essartiers.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Jean-des-Essartiers ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados en 1977 et le 1er juin 1995, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Jean-des-Essartiers.

Mots clés lieux

Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)

1837-1965

Cote/Cotes extrêmes

171EDT/14

Date

1837-1965

Présentation du contenu

- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1837-1922).

- Papier à en-tête de la mairie (XXe s).

- Archives et mobilier de la mairie : procès-verbal de récolement (1965).