3U/4, 876W, 1239W, 1856W, 2910W, 2966W, 3028W, 3031W, 3298W
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique présente le fonds du Tribunal de première instance de Lisieux (3U4) et une partie des dossiers versés par le tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) et relatif au TPI.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Élaboré en 2020, en compilant les différents bordereaux de versement provenant du tribunal de Grande instance de Lisieux, cet inventaire a pour objectif de faciliter les recherches dans le fonds du tribunal de première instance de Lisieux.
Mots clés matières
Présentation du contenu
jugements sur timbre reliés par semestre de 1807 à 1909, par année de 1910 à 1927, par cahier de 1928 à 1940 ; de 1872 à 1902 le 1er semestre contient les jugements en référé et de 1881 à 1902 les ordres et contributions pour toute l'année)
Date
Cote/Cotes extrêmes