74F - Chartrier de Fervaques

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Cote/Cotes extrêmes

74F/1-74F/184 ; F/8226

Modalités d'entrées

Don en 1971 (74F) et en 1992 (F/8226).

Présentation du contenu

Tous les documents sont antérieurs à l'acquisition du château de Fervaques par la famille de Custine en 1803 et comprises entre les XVe et XVIIIe siècle, à l'exception de deux documents de la fin du XIVe siècle et du supplément donné en 1992 (F/8226).

Les documents fonciers de la seigneurie de Fervaques ainsi que des autres possessions de la famille de Hautemer et de se descendants constituent un peu moins du tiers du fonds. Le reste se compose du fonds de la haute justice de Ferrières (Eure) pour les sièges d'Auquainville et de Fervaques dont une partie est conservée dans la sous-série 15B des Archives du Calvados (sous les cotes 15B/7-15B/23/4).

A la fin de l'instrument de recherche ont été ajoutées les cotes du terrier de 1756 conservé dans les archives communales de Fervaques (déposées aux Archives du Calvados).

Documents séparés

Certains documents conservés par Madame Béthouart, donatrice du chartrier, ont fait l'objet d'un microfilmage en 1973 (certains ont été fait l'objet du second don en 1992, F/8226) : 

1MI/343 : Pièces relatives à la vente, par le duc de Laval-Montmorency et le duc et la duchesse de Luynes, à Madame de Custine, de la terre de Fervaques (1768-1810)

1MI/344 : Vente, par le marquis de Custine au marquis de Portes, du château et des terres de Fervaques : affiches, correspondance entre Astolphe de Custine et Adolphe de Portes ; règlement de la vente ; extraits de matrices et de plans cadastraux ; extraits de délibérations municipales relatifs aux chemins (1810, 1829-1852)

1MI/345 : Titres de l'usine (ancien moulin) de Cheffreville, domaine de Fervaques (1778-1821)

1MI/346 : Baux de Fervaques ( 1811, 1819, 1822, 1828-1853)

1MI/347 : Entretien du chemin de l'église de Cheffreville, dépendant du domaine de Fervaques (1830-1834)

1MI/348 : Travaux de réparation au château de Fervaques ; devis effectué par Lucien Harel, entrepreneur à Cheffreville (1882).

Construction, achat de terres, procédure

Cote/Cotes extrêmes

74F/9

Date

1730-1732