Archives communales de Villy-lez-Falaise

  • Archives communales de Villy-lez-Falaise
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal :
20 juillet 1788-1792
Déplier tous les niveaux

Date

1576-1982

Origine

Mairie de Villy-lez-Falaise.

Biographie ou Histoire

"lez-Falaise" a été ajouté par décret du 14 juillet 1946

Modalités d'entrées

Les archives de Villy-lez-Falaise ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 juin 1985, 31 août 1993 et 12 juin 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Villy-lez-Falaise.

Mots clés lieux

Villy-lez-Falaise (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations, dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/38 (1788-1893) et 2MI/DM/39 (1893-1989).

20 juillet 1788-1792

Cote/Cotes extrêmes

602EDT/1/2

Date

1788-1792

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.