Archives notariales de Saint-Jean-le-Blanc, puis Condé-sur-Noireau, étude 2

Déplier tous les niveaux

Biographie ou Histoire

Ancienne étude de Saint-Jean-le-Blanc transférée à Condé-sur-Noireau en 1826.

Histoire de la conservation

Par suite des destructions de juin 1944, les minutes subsistantes ne commencent qu'en 1889, avec de nombreuses lacunes jusqu'en 1944.

Modalités d'entrées

- Premier versement effectué par Maître Paris, le 6 novembre 1981 (minutes d'avril 1889 à juillet 1925, avec lacunes).

- Deuxième versement effectué par Maîtres Fiévet, Duguet et Marie, le 8 avril 2019 (4 répertoires de 1922 à mars 1953, minutes de juillet 1925 à 1943).

Présentation du contenu

Répertoires (1806-1959), minutes (1889-1943).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude.

 

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).

Mots clés typologiques

10 février 1936-3 octobre 1939

Cote/Cotes extrêmes

8E/189/2

Date

1936-1939