13 novembre 1791-30 brumaire an III

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Archives communales de Vaux-sur-Seulles

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Archives communales de Vaux-sur-Seulles

Mots clés lieux

Vaux-sur-Seulles (Calvados)

Vaux-sur-Seulles

Origine

La commune actuelle de Vaux-sur-Seulles est issue de la réunion des commmunes de Vaux-sur-Seulles et de Vaussieux, par l'ordonnance du 15 août 1827.

Administration générale de la commune

Actes divers de l’administration municipale

13 novembre 1791-30 brumaire an III

Cote/Cotes extrêmes

521EDT/1/2

Date

1791-1795

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