Archives du Calvados
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Présentation du contenu
Instrument de recherche thématique des documents des sous-série 1J et Nouvacq ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice,les hôpitaux et les communes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don n°1999-3 (entrée 3677).
Présentation du contenu
Procès-verbal d'adjudication à Julien Laîné d'une ferme appartenant aux frères Provost, émigrés, à Vignats, 3 floréal an III
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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