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Archives communales de Saint-Etienne-la-Thillaye

Déplier tous les niveaux

Date

1614-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Etienne-la-Thillaye.

Biographie ou Histoire

Saint-Cloud est réuni à Saint-Etienne-la-Thillaye, par l'ordonnance du 14 octobre 1827.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Etienne-la-Thillaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 4 juillet 1974, 12 janvier 1994 et 19 février 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Etienne-la-Thillaye.

Mots clés lieux

Saint-Etienne-la-Thillaye (Calvados)

1939-1980

Cote/Cotes extrêmes

642EDT/48

Date

1939-1980

Présentation du contenu

- Budgets primitifs, chapitres additionnels, comptes administratifs (1956-1980) ; comptes de gestion (1994-1999) ; balance des comptes (1995-1996) ; nomination des membres (1948-1955).

- Allocations militaires (1939-1940) ; contingent des dépenses de l'aide sociale (1957-1962).