Archives communales de Carcagny

Déplier tous les niveaux

Date

1602-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Carcagny.

Modalités d'entrées

Les archives de Carcagny ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 22 mai 1985, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 5 avril 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

avril 1637-juillet 1667

Cote/Cotes extrêmes

369EDT/4

Date

1637-1667

Présentation du contenu

Avec délibérations du commun et audiences de contrats.

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)