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Archives communales de Vienne-en-Bessin

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Vienne-en-Bessin.

Modalités d'entrées

Les archives de Vienne-en-Bessin ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 18 décembre 1978, 11 février 1997 et 21 mai 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Vienne-en-Bessin.

Mots clés lieux

Vienne-en-Bessin (Calvados)

Voirie, rivière la Seulles, électrification

Cote/Cotes extrêmes

260EDT/59

Date

1841-1953

Présentation du contenu

- Plan d'ensemble des chemins (1892) ; reconnaissance, classement, tableaux des chemins vicinaux (1841-1928) ; notification à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance d'un chemin rural (1er mars 1893).

- Alignements, autorisations de voirie (1882-1936) ; entretien, construction (1841-1953) ; chemin de Narval (1881-1891) ; aliénations, sessions de terrains (1847-1929) ; service vicinal : budgets, chapitres additionnels (1921-1935) ; contentieux (1886-1912)

- Rivière la Seulles, règlement d'eau des moulins (1866-1900).

- Electrification (1924-1952).