4J - Archives des paroisses

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Archives des trésors et fabriques (délibérations, comptabilité, dons et legs...), des curés (registres de catholicité...), des confréries religieuses...

Documents en relation

Pour la période antérieure à la Révolution, consulter également les séries G et 6G.

Pour la période du Concordat (1801-1905) : consulter aussi le contrôle exercé par la préfecture sur les fabriques dans la sous-série 5V et sur les associations cultuelles postérieures à 1905 dans la sous-série 8V.

Documents séparés

De nombreux fonds, initialement conservés dans les presbytères et sacristies, sont conservés aux Archives diocésaines.

Mots clés lieux

Pièces diverses

Cote/Cotes extrêmes

4J/311

Date

1649-1906

Présentation du contenu

Pièces diverses concernant les biens de la fabrique : titres de propriété (CARABOEUF) ; bordereaux d'inscriptions hypothécaires, bannies des bancs, 1814-1819 ; pièces de procédures, correspondance diverse, 1649-1891. Livre de copies de lettre, 1892 ; au verso : contenance des terres de la fabrique ; état des rentes payées de 1896 à 1903 ; état des biens-fonds et rentes restitués, arrêté du 7 th. an XI ; recettes des quêtes et locations de bancs et stalles, 1897-1905 ; relevé des dépenses diverses effectuées sans mandat, 18921905 ; pièces de procédures, 1779-1894. Application de la loi du 9 déc.1905 : séquestre des biens de la mense curiale et de la fabrique, 1906. Bannies des bancs, 1840 ; 1866 ; 1875 ; 1885-1905. Installation d'une deuxième cloche, 1810. Réparation de l'horloge, 1883. Tombeau du curé LAVARDE, 1892. Travaux divers, 1884