4 septembre 1864-juin 1875

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Carpiquet

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Carpiquet

Mots clés lieux

Carpiquet (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1791-1882) ont été microfilmés (2MI/DM/86), puis numérisés.

4 septembre 1864-juin 1875

Cote/Cotes extrêmes

138EDT/2/1

Date

1864-1875

Histoire de la conservation

Le registre de délibérations couvrant la période 12 août 1851-1864 n'a pas été retrouvé en mairie.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.