Thermidor an VIII-août 1834

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Moulines

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Moulines

Mots clés lieux

Moulines (Calvados)

Moulines

Origine

La commune actuelle est constituée de la réunion de Moulines, Cingal et Fontaine-Halbout par ordonnance du 27 septembre 1833.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Histoire de la conservation

Le(s) registre(s) couvrant la période 1865-1911 n'a pas été vu en mairie ni en 1983 ni en 1994.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an VIII-1863, 1912-1970), dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/ 127.)

Thermidor an VIII-août 1834

Cote/Cotes extrêmes

478EDT/1/1

Date

1799-1834

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.