Chemin du bas marais : procédure entre les sieur et veuve Moisson et la commune

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales du Marais-La-Chapelle

Déplier tous les niveaux

Archives communales du Marais-La-Chapelle

Date

1687-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Marais-La-Chapelle.

Modalités d'entrées

Les archives du Marais-La-Chapelle ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 4 septembre 1979, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Le Marais-la-Chapelle (Calvados)

Le Marais

Voirie

Chemin du bas marais : procédure entre les sieur et veuve Moisson et la commune

Cote/Cotes extrêmes

293EDT/53

Date

1842

Présentation du contenu

Avec chemin vicinal de Falaise à Vimoutiers.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.