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Archives communales de Dozulé

Déplier tous les niveaux

Date

1647-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Dozulé.

Modalités d'entrées

Les archives de Dozulé ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados,  les 16 février 1978 (226EDT/1-53), 17 juin 1987 (626EDT/1-27) et 28 octobre 1997 (626EDT/54-60), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Dozulé.

Mots clés lieux

Dozulé (Calvados)

1777-1856

Cote/Cotes extrêmes

226EDT/28

Date

1777-1856

Présentation du contenu

- Nominations de répartiteurs (an IX-1856),

- Mandements (an IX-1824) avec adjudications de la perception des contributions directes (an X-an XII),

- Vingtièmes (1777-1779), 

- Foncière (an V-1818), personnelle-mobilière et somptuaire (1791-1818), des portes et fenêtres (1807-1816).