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Archives communales de Basly

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Mots clés lieux

Basly (Calvados)

Délibérations du conseil municipal (novembre 1833-novembre 1875)

Cote/Cotes extrêmes

748EDT/1/1

Date

1833-1875

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 39) la présence en mairie en 1912 de délibérations municipales depuis le 28 pluviôse an XI ainsi que de délibérations du commun du XVIIe siècle. Ce dernier avait été analysé par A. Bénet (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790...Série E supplément, Tome I, arrondissement de Caen..., Caen, 1897, page 234).

Présentation du contenu

A noter : inventaire des archives et objets mobiliers (1848).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1876-1975), conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/561).