Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Sainte-Honorine-du-Fay ont fait l'objet de deux dépôts les 16 décembre 1975 et 14 juin 1999 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212- 11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Honorine-du-Fay.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Le registre couvrant la période 1936-1946 n'a pas été retrouvé en mairie en 1999. Or, un courrier du 24 décembre 1946 adressé par le maire de Sainte-Honorine-du-Fay à l'archiviste départemental (conservé dans les archives du service) relatif aux éventuelles destructions dues à la guerre précise que les archives communales sont intactes.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal encore conservés en mairie (1888-1936, 1946-1992) ont été microfilmés (2MI/DM/380).
Documents en relation
5E/19 : Registre des délibérations et actes de la municipalité (1788-1793).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et décrets, certificats de résidence, passeports, laissez-passer…
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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