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Syndicat CGT - Etat des fonds

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

230,80 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

syndicat professionnel

Mots clés collectivités

Confédération générale du travail

Cote/Cotes extrêmes

185J

Date

1989-2000

Importance matérielle

1,5 ml

Modalités d'entrées

Dépôt, 2012. Entrée n°2002-531 et 2012-27.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation du déposant au bout de 50 ans à partir de 1998

Participation de l'USD aux congrès d'autres sections

Cote/Cotes extrêmes

185J/5

Date

1993-1998

Présentation du contenu

Correspondance, ordres du jour, rapports d'orientation, rapports d'activité, listes de membres, listes des candidats, statuts, motion, documents de travail et documentation syndicale (1993-1998). - Centre hospitalier de Bayeux (s.d.,1998) ; ACSEA (1993) ; Union syndicale des retraités (1994, 1996-1997) ; CHU de Caen (1993, 1996), CHS de Caen (1996) ; Comité départemental d'action pour le droit au travail (1997) ; Union syndicale santé de l'Orne (1997) ; Union nationale des affaires sociales Basse-Normandie (1997) ; hôpital de Lisieux (1997).