Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1829
Cote
3P/5495
-
Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Les Moutiers-Hubert
- matrice cadastrale
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1829
3P/5495
1834
3P/1956
1834
3P/1956
1834
3P/1956
1834
3P/1956
1834
3P/1956
1834
3P/1956
1834
3P/1956
1835
3P/5496
1835-1913
3P/5497
1881-1911
3P/5499
1911-1934
3P/5500
1913-1934
3P/5498
1935
3248W/561
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.