Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1811
Cote
3P/5586 bis
-
Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Notre-Dame-d'Estrées
- matrice cadastrale
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1811
3P/5586 bis
1812
3P/1934
1812
3P/1934
1812
3P/1934
1812
3P/1934
1812
3P/1934
1823-1913
3P/5588
1823-1913
3P/5587
1881-1911
3P/5590
1911-1965
3P/5591
1913-1965
3P/5589
1966
3248W/536
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
s.d.
3P/5586
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.