Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   1 media

   ZI

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZI

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2. Résultat n°2

   

   1 media

   ZD

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZD

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
3. Résultat n°3

   

   1 media

   ZB

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZB

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
4. Résultat n°4

   

   1 media

   ZE

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZE

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
5. Résultat n°5

   

   1 media

   ZH

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZH

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
6. Résultat n°6

   

   1 media

   ZC

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZC

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
7. Résultat n°7

   

   1 media

   ZA

   Date

   Non daté

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZA

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
8. Résultat n°8

   

   16 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1827

   Cote

   3P/6831

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Pierre-Canivet
   • matrice cadastrale
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
9. Résultat n°9

   A3

   Date

   1829-1964

   Cote

   1390W/30/2653

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Cadastre rénové
   • A3

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
10. Résultat n°10

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
11. Résultat n°11

    

    1 media

    Section B3 de Latour

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B3 de Latour
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A1 St Pierre

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section A1 St Pierre
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Section B2 de Latour

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B2 de Latour
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Section A2 St Pierre

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section A2 St Pierre
15. Résultat n°15

    B3

    Date

    1829-1954

    Cote

    2803W/2564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section B1 de Latour

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B1 de Latour
17. Résultat n°17

    B2

    Date

    1829-1954

    Cote

    2803W/2563

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
18. Résultat n°18

    B2

    Date

    1829-1964

    Cote

    1390W/30/2654

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
19. Résultat n°19

    

    45 medias

    état de section

    Date

    1830

    Cote

    3P/6832

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • état de section
20. Résultat n°20

    

    199 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/6833

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
21. Résultat n°21

    

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6835

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
22. Résultat n°22

    

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/6836

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
23. Résultat n°23

    

    146 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/6834

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
24. Résultat n°24

    

    1 media

    A3 bis

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
25. Résultat n°25

    

    1 media

    Tableau d'assemblage bis

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
26. Résultat n°26

    1954-1974

    Date

    1954-1974

    Cote

    2829W/731

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1954-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
27. Résultat n°27

    

    1 media

    B3

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
28. Résultat n°28

    

    1 media

    B1

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
29. Résultat n°29

    

    1 media

    A3

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
30. Résultat n°30

    

    1 media

    A1

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
31. Résultat n°31

    

    1 media

    B2

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
32. Résultat n°32

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
33. Résultat n°33

    

    1 media

    A2

    Date

    1954

    Cote

    3248W/175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
34. Résultat n°34

    Tableau d'assemblage

    Date

    1954

    Cote

    2803W/2561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
35. Résultat n°35

    B1

    Date

    1957-1965

    Cote

    2803W/2562

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
36. Résultat n°36

    ZA

    Date

    1965

    Cote

    2803W/2565

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
37. Résultat n°37

    ZD

    Date

    1965

    Cote

    2803W/2566

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
38. Résultat n°38

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1463

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
39. Résultat n°39

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/908

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-Canivet
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
40. Résultat n°40

    ZE

    Date

    1994

    Cote

    2803W/2567

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
41. Résultat n°41

    ZI

    Date

    1994

    Cote

    2803W/2569

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
42. Résultat n°42

    ZH

    Date

    1994

    Cote

    2803W/2568

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Pierre-Canivet
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

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