Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   1974-1980

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/1463

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1974-1980

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
2. Résultat n°2

   État de section

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/908

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Saint-Pierre-Canivet
   • État de section

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
3. Résultat n°3

   1954-1974

   Date

   1954-1974

   Cote

   2829W/731

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Saint-Pierre-Canivet
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1954-1974

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
4. Résultat n°4

   

   16 medias

   Saint-Pierre-Canivet

   Date

   1954

   Cote

   3248W/175

   • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

   • Saint-Pierre-Canivet

   Producteur :

   Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
5. Résultat n°5

   

   43 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1953

   Cote

   3P/6836

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Pierre-Canivet
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
6. Résultat n°6

   

   146 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1953

   Cote

   3P/6834

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Pierre-Canivet
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
7. Résultat n°7

   

   199 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1830-1913

   Cote

   3P/6833

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Pierre-Canivet
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
8. Résultat n°8

   

   46 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/6835

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Pierre-Canivet
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
9. Résultat n°9

   

   45 medias

   état de section

   Date

   1830

   Cote

   3P/6832

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Pierre-Canivet
   • matrice cadastrale
   • état de section
10. Résultat n°10

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
11. Résultat n°11

    

    1 media

    Section B3 de Latour

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B3 de Latour
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A1 St Pierre

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section A1 St Pierre
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Section B2 de Latour

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B2 de Latour
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Section A2 St Pierre

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section A2 St Pierre
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B1 de Latour

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B1 de Latour
16. Résultat n°16

    

    16 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/6831

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Pierre-Canivet
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire

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