Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1824
Cote
3P/7428
-
Contexte : Cadastre (communes de S à V)
- Vassy
- matrice cadastrale
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1824
3P/7428
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
1825
3P/1980
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.