Cadastre - Recherche

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48 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1830

Cote

3P/5592

1 media

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1835-1913

Cote

3P/5594

1 media

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1956

Cote

3P/5595

35 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/5596

25 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1956

Cote

3P/5597

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Résultats de la recherche

état de section

Date

Cote

Section B2 du Billot

Date

Cote

Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

Cote

Tableau d'assemblage

Date

Cote

Section C du Mont Brulé

Date

Cote

Notre-Dame-de-Fresnay

Date

Cote

Section B1 du Billot

Date

Cote

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Section A du Val

Date

Cote

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

Cote

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote