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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecole municipale de dessin de Bayeux : rapports, subventions, correspondance

    Date

    1880-1923

    Cote

    1Z/2109

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Affaires culturelles
    • Beaux-Arts
    • Ecole municipale de dessin de Bayeux : rapports, subventions,...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  2. Résultat n°2

    Bordereaux récapitulatifs des sommes acquittées par les percepteurs-receveurs municipaux pour émoluments et des retenues acquises au trésor sur lesdites sommes

    Date

    1854-1876

    Cote

    1Z/2054

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Enseignement
    • Instruction primaire
    • Personnel
    • Instituteurs et institutrices
    • Traitements, indemnités, secours
    • Bordereaux récapitulatifs des sommes acquittées par...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  3. Résultat n°3

    Arrêtés municipaux

    Date

    1890-1939

    Cote

    1Z/1323

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Chemins vicinaux ordinaires
    • Elagage et recepage des arbres et haies
    • Arrêtés municipaux

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  4. Résultat n°4

    Etats des ressources votées par les conseils municipaux 1852 ; 1860 ; 1867

    Date

    1852-1867

    Cote

    1Z/1315

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Chemins vicinaux ordinaires
    • Ressources vicinales : prestations et centimes spéciaux...
    • Etats des ressources votées par les conseils municipaux...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  5. Résultat n°5

    Personnel municipal : statuts, organisation, retraites (1894-1940)

    Date

    1894-1940

    Cote

    1Z/1061

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Administration communale
    • Affaires communales
    • Dossiers par commune
    • Bayeux
    • Personnel municipal : statuts, organisation, retraites...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  6. Résultat n°6

    1930

    Date

    1930

    Cote

    1Z/1008

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Administration communale
    • Comptabilité
    • Budgets communaux
    • Compte administratif que présente au conseil municipal...
    • 1930

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  7. Résultat n°7

    1928-1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    1Z/1007

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Administration communale
    • Comptabilité
    • Budgets communaux
    • Compte administratif que présente au conseil municipal...
    • 1928-1929

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  8. Résultat n°8

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    1Z/1006

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Administration communale
    • Comptabilité
    • Budgets communaux
    • Compte administratif que présente au conseil municipal...
    • 1926-1927

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  9. Résultat n°9

    Bayeux : réglementation de la profession, arrêtés municipaux dont un placard, pétitions de boulangers

    Date

    1816-1846

    Cote

    1Z/798

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Commerce, industrie, travail
    • Commerce
    • Boulangerie
    • Bayeux : réglementation de la profession, arrêtés municipaux...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux 1808 ; 1873 ; 1875

    Date

    1808-1875

    Cote

    1Z/720

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Agriculture, élevage, produits de la mer
    • Produits de la mer
    • Réglementation
    • Coupe du varech
    • Arrêtés municipaux 1808 ; 1873 ; 1875

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  11. Résultat n°11

    Abattoir municipal d’Isigny : dossier

    Date

    1924-1950

    Cote

    1Z/556

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Santé et hygiène publiques
    • Etablissements, produits insalubres ou dangereux
    • Abattoirs (tueries)
    • Abattoir municipal d’Isigny : dossier

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  12. Résultat n°12

    Abattoir municipal de Bayeux : dossier

    Date

    1906-1951

    Cote

    1Z/555

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Santé et hygiène publiques
    • Etablissements, produits insalubres ou dangereux
    • Abattoirs (tueries)
    • Abattoir municipal de Bayeux : dossier

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  13. Résultat n°13

    Statistique : affaires traitées par la police municipale de Bayeux

    Date

    1937

    Cote

    1Z/372

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Police
    • Rapports et procès-verbaux généraux
    • Police générale
    • Statistique : affaires traitées par la police municipale...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  14. Résultat n°14

    Circulaires sur les polices municipales

    Date

    1935

    Cote

    1Z/332

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Police
    • Organisation
    • Circulaires sur les polices municipales

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  15. Résultat n°15

    Listes des membres des conseils municipaux des communes de l’arrondissement élus

    Date

    1860-1888

    Cote

    1Z/325

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Elections
    • Elections communales
    • Listes des membres des conseils municipaux des communes...

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  16. Résultat n°16

    1935

    Date

    1935

    Cote

    1Z/324

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Elections
    • Elections communales
    • Tableaux nominatifs des conseillers municipaux
    • 1935

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  17. Résultat n°17

    1919 ; 1925 ; 1929 ; 1932

    Date

    1919-1932

    Cote

    1Z/323

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Elections
    • Elections communales
    • Tableaux nominatifs des conseillers municipaux
    • 1919 ; 1925 ; 1929 ; 1932

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  18. Résultat n°18

    1904 ; 1908 ; 1912

    Date

    1904-1912

    Cote

    1Z/322

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Elections
    • Elections communales
    • Tableaux nominatifs des conseillers municipaux
    • 1904 ; 1908 ; 1912

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  19. Résultat n°19

    1884 ; 1888 ; 1892 ; 1896 ; 1900

    Date

    1884-1900

    Cote

    1Z/321

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Elections
    • Elections communales
    • Tableaux nominatifs des conseillers municipaux
    • 1884 ; 1888 ; 1892 ; 1896 ; 1900

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.

  20. Résultat n°20

    1807 ; 1835

    Date

    1807-1835

    Cote

    1Z/320

    • Contexte : 1Z - Sous-préfecture de Bayeux

    • Elections
    • Elections communales
    • Tableaux nominatifs des conseillers municipaux
    • 1807 ; 1835

    Producteur :

    Versements de la sous-préfecture de Bayeux datant de 1939, 1956, 1964 et 1965.