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3 449 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°41
    1887-1902

    203 medias

    1887-1902

    Date

    1887-1902

    Cote

    2484W/75

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trévières
    • Tables des successions
    • 1887-1902

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°42
    1888-1904

    203 medias

    1888-1904

    Date

    1888-1904

    Cote

    2484W/382

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caumont-l'Eventé
    • Tables des successions
    • 1888-1904

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  3. Résultat n°43

    30 décembre 1889 - 24 juillet 1890

    Date

    1889-1990

    Cote

    3Q/432

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 30 décembre 1889 - 24 juillet 1890

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°44
    1892-1904

    111 medias

    1892-1904

    Date

    1892-1904

    Cote

    3Q/SUPP/169

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Cambremer
    • Tables des successions
    • 1892-1904

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°45
    1895 - 1903

    90 medias

    1895 - 1903

    Date

    1895-1903

    Cote

    3Q/6353

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Tables des successions
    • 1895 - 1903

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°46
    1895 - 1909

    201 medias

    1895 - 1909

    Date

    1895-1909

    Cote

    3Q/7608

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Tables des successions
    • 1895 - 1909

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°47
    1897 - 1902

    190 medias

    1897 - 1902

    Date

    1897-1902

    Cote

    3Q/3790

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Tables des successions
    • 1897 - 1902

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  8. Résultat n°48
    1898 - 1919

    201 medias

    1898 - 1919

    Date

    1898-1919

    Cote

    3Q/5638

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Mézidon
    • Tables des successions
    • 1898 - 1919

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°49
    1899-1901 (volume n°17)

    136 medias

    1899-1901 (volume n°17)

    Date

    1899-1901

    Cote

    1940W/531

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Tables des successions
    • 1899-1901 (volume n°17)

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°50
    1899-1906

    190 medias

    1899-1906

    Date

    1899-1906

    Cote

    2484W/986

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Tables des successions
    • 1899-1906

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°51

    Registres des déclarations de succession (enregistrement de Caen, d'Argences, de Douvres-la-Délivrande, de Villers-Bocage), Registre d'extraits d'actes civils publics, baux sous seing privé, registres d'extraits de mutation de fonds de commerce, extraits d'actes notariés, table alphabétique des successions et des absences.

    Date

    1899-1968

    Cote

    1919W/1-1919W/931

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Enregistrement des actes et des successions
    • Liste des versements de l'enregistrement
    • Registres des déclarations de succession (enregistrement...
  12. Résultat n°52
    1900-1912

    165 medias

    1900-1912

    Date

    1900-1912

    Cote

    3Q/SUPP/170

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Dozulé
    • Tables des successions
    • 1900-1912

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°53
    1900-1910

    192 medias

    1900-1910

    Date

    1900-1910

    Cote

    3Q/SUPP/300

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Tables des successions
    • 1900-1910

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°54

    22 septembre 1900 - 7 janvier 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    2484W/788

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 22 septembre 1900 - 7 janvier 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°55

    10 octobre 1900 - 7 mai 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/7222

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1871 - 1901
    • 10 octobre 1900 - 7 mai 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°56

    Volume 4 : 18 septembre 1900 au 1er juin 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/110

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Livarot
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899-1929
    • Volume 4 : 18 septembre 1900 au 1er juin 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°57

    13 août 1900 - 17 mai 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/3725

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Dozulé
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1870 - 1901
    • 13 août 1900 - 17 mai 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  18. Résultat n°58

    17 août 1900 - 3 janvier 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    1919W/244

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1931
    • 17 août 1900 - 3 janvier 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°59

    1er décembre 1900 - 8 juin 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/SUPP/378

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 1er décembre 1900 - 8 juin 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°60

    Volume 4 : 31 décembre 1900 au 21 octobre 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/73

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Mézidon
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1898-1929
    • Volume 4 : 31 décembre 1900 au 21 octobre 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement