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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions
Cote
4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Cultes
  • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
Résultat n°2

Octobre 1790-août 1793
Cote
1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-août 1793
Résultat n°3

Octobre 1790-septembre 1791
Cote
1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-septembre 1791
Résultat n°4

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°5

Commerce et industrie
Cote
4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°6

6 août 1790-31 décembre 1790
Cote
1L/259, 1L/268 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée Nationale
  • 6 août 1790-31 décembre 1790
Résultat n°7

Police, sûreté
Cote
4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
Résultat n°8

30 décembre 1790-21 décembre 1791
Cote
1L/334, 1L/343 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 30 décembre 1790-21 décembre 1791
Résultat n°9

5 août-29 décembre 1790
Cote
1L/333, 1L/342 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 5 août-29 décembre 1790
Résultat n°10

26 juillet 1790-5 octobre 1792
Cote
1L/290, 1L/299 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Directoire
  • 26 juillet 1790-5 octobre 1792
Résultat n°11

Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)
Cote
4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
  • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...
Résultat n°12

29 novembre 1790-20 septembre 1791
Cote
1L/280, 1L/289 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le Département, les districts...
  • 29 novembre 1790-20 septembre 1791
Résultat n°13

9 juillet 1790-14 décembre 1792
Cote
1L/299, 1L/308 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Conseil Général
  • 9 juillet 1790-14 décembre 1792
Résultat n°14

Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)
Cote
4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bayeux (Calvados), Crouay (Calvados), Juaye-Mondaye (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Affaires communales
  • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
Résultat n°15

1er août 1790-28 décembre 1790
Cote
1L/264, 1L/273 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec l’administration départementale...
  • 1er août 1790-28 décembre 1790
Résultat n°16

17 juillet 1790-27 novembre 1790
Cote
1L/279, 1L/288 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le Département, les districts...
  • 17 juillet 1790-27 novembre 1790
Résultat n°17

[1 mai 1790-?]
Cote
1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)
 Date
[1790-?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • [1 mai 1790-?]
Résultat n°18

Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°19

Agriculture
Cote
4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
Résultat n°20

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...