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117 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions
Cote
4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Cultes
  • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
Résultat n°2

Octobre 1790-août 1793
Cote
1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-août 1793
Résultat n°3

Octobre 1790-septembre 1791
Cote
1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-septembre 1791
Résultat n°4

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°5

Commerce et industrie
Cote
4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°6

6 août 1790-31 décembre 1790
Cote
1L/259, 1L/268 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée Nationale
  • 6 août 1790-31 décembre 1790
Résultat n°7

Police, sûreté
Cote
4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
Résultat n°8

30 décembre 1790-21 décembre 1791
Cote
1L/334, 1L/343 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 30 décembre 1790-21 décembre 1791
Résultat n°9

5 août-29 décembre 1790
Cote
1L/333, 1L/342 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 5 août-29 décembre 1790
Résultat n°10

26 juillet 1790-5 octobre 1792
Cote
1L/290, 1L/299 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Directoire
  • 26 juillet 1790-5 octobre 1792
Résultat n°11

Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)
Cote
4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
  • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...
Résultat n°12

29 novembre 1790-20 septembre 1791
Cote
1L/280, 1L/289 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le Département, les districts...
  • 29 novembre 1790-20 septembre 1791
Résultat n°13

9 juillet 1790-14 décembre 1792
Cote
1L/299, 1L/308 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Conseil Général
  • 9 juillet 1790-14 décembre 1792
Résultat n°14

Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)
Cote
4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bayeux (Calvados), Crouay (Calvados), Juaye-Mondaye (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Affaires communales
  • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
Résultat n°15

1er août 1790-28 décembre 1790
Cote
1L/264, 1L/273 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec l’administration départementale...
  • 1er août 1790-28 décembre 1790
Résultat n°16

17 juillet 1790-27 novembre 1790
Cote
1L/279, 1L/288 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le Département, les districts...
  • 17 juillet 1790-27 novembre 1790
Résultat n°17

[1 mai 1790-?]
Cote
1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)
 Date
[1790-?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • [1 mai 1790-?]
Résultat n°18

Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°19

Agriculture
Cote
4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
Résultat n°20

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
Résultat n°21

Enregistrement de la correspondance reçue du directoire du Département
Cote
1L/275, 1L/284 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance reçue du directoire...
Résultat n°22

11 novembre 1790-8 janvier 1793
Cote
1L/332, 1L/341 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 11 novembre 1790-8 janvier 1793
Résultat n°23

Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)
Cote
4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
Résultat n°24

31 décembre 1790-23 mars 1791
Cote
1L/260, 1L/269 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée Nationale
  • 31 décembre 1790-23 mars 1791
Résultat n°25

Avec le Département et les autorités
Cote
4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Avec le Département et les autorités
Résultat n°26

Population, subsistance
Cote
4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Population, subsistance
Résultat n°27

Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)
Cote
4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
Résultat n°28

Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires
Cote
4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Justice
  • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
Résultat n°29

20 septembre 1791-20 janvier 1792
Cote
1L/281, 1L/290 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le Département, les districts...
  • 20 septembre 1791-20 janvier 1792
Résultat n°30

27 mai 1791-21 mai 1792
Cote
1L/310, 1L/319/2 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
  • 27 mai 1791-21 mai 1792
Résultat n°31

1791-an VIII
Cote
1L/308, 1L/317 (Ancienne cote)
 Date
1791-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
  • 1791-an VIII
Résultat n°32

Bayeux
Cote
1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Bayeux
Résultat n°33

Mai 1791-février 1792
Cote
1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Mai 1791-février 1792
Résultat n°34

7 janvier 1791-28 décembre 1791
Cote
1L/265, 1L/274 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec l’administration départementale...
  • 7 janvier 1791-28 décembre 1791
Résultat n°35

Correspondance général et ouverture d'un canal
Cote
4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Travaux publics
  • Correspondance général et ouverture d'un canal
Résultat n°36

21 janvier 1791-19 octobre 1792
Cote
1L/261, 1L/270 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des titres et dates des lois et affiches...
  • 21 janvier 1791-19 octobre 1792
Résultat n°37

5 février 1791-29 novembre 1791
Cote
1L/311, 1L/320 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
  • 5 février 1791-29 novembre 1791
Résultat n°38

Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement, subsistances, commerce, sûreté, armes et poudres, convois militaires, etc
Cote
1L/347, 1L/355 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement,...
Résultat n°39

12 janvier 1791-26 juillet 1792
Cote
1L/301, 1L/310 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
  • 12 janvier 1791-26 juillet 1792
Résultat n°40

30 novembre 1791-17 janvier 1793
Cote
1L/312, 1L/321 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
  • 30 novembre 1791-17 janvier 1793