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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1791-an VIII
Cote
1L/308, 1L/317 (Ancienne cote)
 Date
1791-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
  • 1791-an VIII
Résultat n°2

District de Caen et Bayeux
Cote
1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Caen et Bayeux
Résultat n°3

15 messidor an III-13 floréal an V
Cote
1L/307, 1L/316 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
  • 15 messidor an III-13 floréal an V
Résultat n°4

1er fructidor an IV-24 floréal an V
Cote
1L/309, 1L/318 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
  • 1er fructidor an IV-24 floréal an V
Résultat n°5

22 août 1793-14 nivôse an IV
Cote
1L/263, 1L/272 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des titres et dates des lois et affiches...
  • 22 août 1793-14 nivôse an IV
Résultat n°6

Commerce et industrie
Cote
4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°7

Correspondance
Cote
4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance
Résultat n°8

Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire
Cote
4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
Résultat n°9

Correspondance général et ouverture d'un canal
Cote
4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Travaux publics
  • Correspondance général et ouverture d'un canal
Résultat n°10

Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement, subsistances, commerce, sûreté, armes et poudres, convois militaires, etc
Cote
1L/347, 1L/355 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement,...
Résultat n°11

Agriculture
Cote
4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
Résultat n°12

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
Résultat n°13

Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)
Cote
4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
Résultat n°14

Dépenses publiques
Cote
4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Dépenses publiques
Résultat n°15

Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)
Cote
4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
Résultat n°16

Concernant les émigrés
Cote
1L/272, 1L/281 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec l’administration départementale...
  • Correspondance active avec l’administration Départementale,...
  • Concernant les émigrés
Résultat n°17

21 germinal an III-13 germinal an IV
Cote
1L/289, 1L/298 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le Département, les districts...
  • 21 germinal an III-13 germinal an IV
Résultat n°18

District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par l'administration centrale du département
Cote
1L/106, 1L/102 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par...
Résultat n°19

13 vendémiaire an IV-29 germinal an IV
Cote
1L/318, 1L/327 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
  • 13 vendémiaire an IV-29 germinal an IV
Résultat n°20

Enregistrement des certificats de résidence délivrés
Cote
1L/340, 1L/349 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires de police
  • Enregistrement des certificats de résidence délivrés
Résultat n°21

12 germinal an III-13 vendémiaire an IV
Cote
1L/317, 1L/326 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
  • 12 germinal an III-13 vendémiaire an IV
Résultat n°22

3 germinal an II-30 ventôse an IV
Cote
1L/271, 1L/280 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec l’administration départementale...
  • Correspondance active avec l’administration Départementale,...
  • 3 germinal an II-30 ventôse an IV
Résultat n°23

1er fructidor an III-29 germinal an IV
Cote
1L/298, 1L/307 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Directoire
  • 1er fructidor an III-29 germinal an IV
Résultat n°24

17 floréal an III-29 prairial an IV
Cote
1L/278, 1L/287 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance passive
  • 17 floréal an III-29 prairial an IV
Résultat n°25

n° 2829-3337
Cote
1L/327, 1L/336 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
  • n° 2829-3337
Résultat n°26

1er frimaire an III-18 vendémiaire an IV
Cote
1L/274, 1L/283 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec l’administration départementale...
  • Correspondance active avec l’administration Départementale,...
  • Affaires militaires
  • 1er frimaire an III-18 vendémiaire an IV
Résultat n°27

Ecoles
Cote
4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Instruction publique
  • Ecoles
Résultat n°28

Police, sûreté
Cote
4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
Résultat n°29

Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)
Cote
4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
  • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...
Résultat n°30

15 décembre 1792-15 germinal an III
Cote
1L/300, 1L/309 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Conseil Général
  • 15 décembre 1792-15 germinal an III
Résultat n°31

Assistance publique
Cote
4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Assistance et Prévoyance
  • Assistance publique
Résultat n°32

12 février 1792-21 nivôse an III
Cote
1L/329, 1L/338 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 12 février 1792-21 nivôse an III
Résultat n°33

Avec le Département et les autorités
Cote
4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Avec le Département et les autorités
Résultat n°34

Population, subsistance
Cote
4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Population, subsistance
Résultat n°35

Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires
Cote
4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Justice
  • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
Résultat n°36

2 thermidor an II-16 floréal an III
Cote
1L/277, 1L/286 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance passive
  • 2 thermidor an II-16 floréal an III
Résultat n°37

17 brumaire an III-25 ventôse an III
Cote
1L/296, 1L/305 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Procès-verbaux des séances
  • Délibérations du Directoire
  • 17 brumaire an III-25 ventôse an III
Résultat n°38

22 prairial an II-14 prairial an III
Cote
1L/331, 1L/340 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 22 prairial an II-14 prairial an III
Résultat n°39

n° 2460-2827
Cote
1L/326, 1L/335 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
  • n° 2460-2827
Résultat n°40

Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...