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117 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maisons d’arrêt

Date

an II

Cote

4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Assistance publique

Date

1792-1795

Cote

4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions

Date

1790-1793

Cote

4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires

Date

1790-1795

Cote

4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Ecoles

Date

1792-1795

Cote

4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Correspondance général et ouverture d'un canal

Date

1791-1796

Cote

4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)

Date

1790-1796

Cote

4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)

Date

1790-1796

Cote

4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)

Date

1790-1793

Cote

4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Dépenses publiques

Date

1791-1796

Cote

4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Commerce et industrie

Date

1790-1796

Cote

4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Agriculture

Date

1790-1796

Cote

4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Population, subsistance

Date

1790-1795

Cote

4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Police, sûreté

Date

1790-1795

Cote

4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

Date

an III

Cote

4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

Date

1790-1796

Cote

4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire

Date

1792-1796

Cote

4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Correspondance

Date

1793-1796

Cote

4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Avec le Département et les autorités

Date

1790-1795

Cote

4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)

Date

1790-1795

Cote

4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)