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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maisons d’arrêt
Cote
4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Prisons
  • Maisons d’arrêt
Résultat n°2

Assistance publique
Cote
4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Assistance et Prévoyance
  • Assistance publique
Résultat n°3

Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions
Cote
4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Cultes
  • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
Résultat n°4

Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires
Cote
4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Justice
  • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
Résultat n°5

Ecoles
Cote
4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Instruction publique
  • Ecoles
Résultat n°6

Correspondance général et ouverture d'un canal
Cote
4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Travaux publics
  • Correspondance général et ouverture d'un canal
Résultat n°7

Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)
Cote
4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
Résultat n°8

Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)
Cote
4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
Résultat n°9

Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)
Cote
4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bayeux (Calvados), Crouay (Calvados), Juaye-Mondaye (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Affaires communales
  • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
Résultat n°10

Dépenses publiques
Cote
4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Dépenses publiques
Résultat n°11

Commerce et industrie
Cote
4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°12

Agriculture
Cote
4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
Résultat n°13

Population, subsistance
Cote
4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Population, subsistance
Résultat n°14

Police, sûreté
Cote
4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
Résultat n°15

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons
Cote
4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Tableau contenant les membres composant les autorités...
Résultat n°16

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
Résultat n°17

Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire
Cote
4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
Résultat n°18

Correspondance
Cote
4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance
Résultat n°19

Avec le Département et les autorités
Cote
4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Avec le Département et les autorités
Résultat n°20

Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)
Cote
4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
  • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...