Filtrer les résultats
Multimédias
  • 117
Période
  • 113
    • 28
    • 108
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 97
  • 20
Sujets
  • 97
  • 8
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 117
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maisons d’arrêt

    Date

    an II

    Cote

    4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Prisons
    • Maisons d’arrêt
  2. Résultat n°2

    Assistance publique

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Assistance et Prévoyance
    • Assistance publique
  3. Résultat n°3

    Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Cultes
    • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
  4. Résultat n°4

    Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Justice
    • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
  5. Résultat n°5

    Ecoles

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Instruction publique
    • Ecoles
  6. Résultat n°6

    Correspondance général et ouverture d'un canal

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Travaux publics
    • Correspondance général et ouverture d'un canal
  7. Résultat n°7

    Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
  8. Résultat n°8

    Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
  9. Résultat n°9

    Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Affaires communales
    • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
  10. Résultat n°10

    Dépenses publiques

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Dépenses publiques
  11. Résultat n°11

    Commerce et industrie

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  12. Résultat n°12

    Agriculture

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
  13. Résultat n°13

    Population, subsistance

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Population, subsistance
  14. Résultat n°14

    Police, sûreté

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
  15. Résultat n°15

    Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

    Date

    an III

    Cote

    4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Tableau contenant les membres composant les autorités...
  16. Résultat n°16

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  17. Résultat n°17

    Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
  18. Résultat n°18

    Correspondance

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance
  19. Résultat n°19

    Avec le Département et les autorités

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Avec le Département et les autorités
  20. Résultat n°20

    Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
    • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...
  21. Résultat n°21

    Mai 1791-février 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Mai 1791-février 1792
  22. Résultat n°22

    Octobre 1790-septembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-septembre 1791
  23. Résultat n°23

    Octobre 1790-août 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-août 1793
  24. Résultat n°24

    [1 mai 1790-?]

    Date

    [1790-?]

    Cote

    1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • [1 mai 1790-?]
  25. Résultat n°25

    Etats des chevaux, par cantons et communes

    Date

    an II

    Cote

    1L/348, 1L/356 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Etats des chevaux, par cantons et communes
  26. Résultat n°26

    Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement, subsistances, commerce, sûreté, armes et poudres, convois militaires, etc

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L/347, 1L/355 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement,...
  27. Résultat n°27

    Enregistrement des volontaires pour former les compagnies territoriales du district

    Date

    an III

    Cote

    1L/346, 1L/354 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des volontaires pour former les compagnies...
  28. Résultat n°28

    Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/345, 1L/353 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Séquestre, émigrés
    • Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance
  29. Résultat n°29

    Enregistrement des déclarations des créanciers des émigrés

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/344, 1L/352 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Séquestre, émigrés
    • Enregistrement des déclarations des créanciers des...
  30. Résultat n°30

    Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
  31. Résultat n°31

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  32. Résultat n°32

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  33. Résultat n°33

    Enregistrement des certificats de résidence délivrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/340, 1L/349 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires de police
    • Enregistrement des certificats de résidence délivrés
  34. Résultat n°34

    4 frimaire-12 germinal an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/339, 1L/348 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 4 frimaire-12 germinal an III
  35. Résultat n°35

    1er germinal an II-24 brumaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/338, 1L/347 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 1er germinal an II-24 brumaire an III
  36. Résultat n°36

    1er mai 1793-30 ventôse an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/337, 1L/346 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 1er mai 1793-30 ventôse an II
  37. Résultat n°37

    14 mars 1792-29 avril 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/336, 1L/345 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 14 mars 1792-29 avril 1793
  38. Résultat n°38

    7 janvier 1792-14 mars 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/335, 1L/344 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 7 janvier 1792-14 mars 1792
  39. Résultat n°39

    30 décembre 1790-21 décembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/334, 1L/343 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 30 décembre 1790-21 décembre 1791
  40. Résultat n°40

    5 août-29 décembre 1790

    Date

    1790

    Cote

    1L/333, 1L/342 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 5 août-29 décembre 1790