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117 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maisons d’arrêt

    Date

    an II

    Cote

    4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Prisons
    • Maisons d’arrêt
  2. Résultat n°2

    Assistance publique

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Assistance et Prévoyance
    • Assistance publique
  3. Résultat n°3

    Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Cultes
    • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
  4. Résultat n°4

    Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Justice
    • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
  5. Résultat n°5

    Ecoles

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Instruction publique
    • Ecoles
  6. Résultat n°6

    Correspondance général et ouverture d'un canal

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Travaux publics
    • Correspondance général et ouverture d'un canal
  7. Résultat n°7

    Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
  8. Résultat n°8

    Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
  9. Résultat n°9

    Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Affaires communales
    • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
  10. Résultat n°10

    Dépenses publiques

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Dépenses publiques
  11. Résultat n°11

    Commerce et industrie

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  12. Résultat n°12

    Agriculture

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
  13. Résultat n°13

    Population, subsistance

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Population, subsistance
  14. Résultat n°14

    Police, sûreté

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
  15. Résultat n°15

    Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

    Date

    an III

    Cote

    4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Tableau contenant les membres composant les autorités...
  16. Résultat n°16

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  17. Résultat n°17

    Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
  18. Résultat n°18

    Correspondance

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance
  19. Résultat n°19

    Avec le Département et les autorités

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Avec le Département et les autorités
  20. Résultat n°20

    Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
    • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...
  21. Résultat n°21

    Mai 1791-février 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Mai 1791-février 1792
  22. Résultat n°22

    Octobre 1790-septembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-septembre 1791
  23. Résultat n°23

    Octobre 1790-août 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-août 1793
  24. Résultat n°24

    [1 mai 1790-?]

    Date

    [1790-?]

    Cote

    1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • [1 mai 1790-?]
  25. Résultat n°25

    Etats des chevaux, par cantons et communes

    Date

    an II

    Cote

    1L/348, 1L/356 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Etats des chevaux, par cantons et communes
  26. Résultat n°26

    Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement, subsistances, commerce, sûreté, armes et poudres, convois militaires, etc

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L/347, 1L/355 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement,...
  27. Résultat n°27

    Enregistrement des volontaires pour former les compagnies territoriales du district

    Date

    an III

    Cote

    1L/346, 1L/354 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des volontaires pour former les compagnies...
  28. Résultat n°28

    Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/345, 1L/353 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Séquestre, émigrés
    • Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance
  29. Résultat n°29

    Enregistrement des déclarations des créanciers des émigrés

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/344, 1L/352 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Séquestre, émigrés
    • Enregistrement des déclarations des créanciers des...
  30. Résultat n°30

    Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
  31. Résultat n°31

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  32. Résultat n°32

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  33. Résultat n°33

    Enregistrement des certificats de résidence délivrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/340, 1L/349 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires de police
    • Enregistrement des certificats de résidence délivrés
  34. Résultat n°34

    4 frimaire-12 germinal an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/339, 1L/348 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 4 frimaire-12 germinal an III
  35. Résultat n°35

    1er germinal an II-24 brumaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/338, 1L/347 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 1er germinal an II-24 brumaire an III
  36. Résultat n°36

    1er mai 1793-30 ventôse an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/337, 1L/346 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 1er mai 1793-30 ventôse an II
  37. Résultat n°37

    14 mars 1792-29 avril 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/336, 1L/345 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 14 mars 1792-29 avril 1793
  38. Résultat n°38

    7 janvier 1792-14 mars 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/335, 1L/344 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 7 janvier 1792-14 mars 1792
  39. Résultat n°39

    30 décembre 1790-21 décembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/334, 1L/343 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 30 décembre 1790-21 décembre 1791
  40. Résultat n°40

    5 août-29 décembre 1790

    Date

    1790

    Cote

    1L/333, 1L/342 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 5 août-29 décembre 1790
  41. Résultat n°41

    11 novembre 1790-8 janvier 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/332, 1L/341 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
    • 11 novembre 1790-8 janvier 1793
  42. Résultat n°42

    22 prairial an II-14 prairial an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/331, 1L/340 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
    • 22 prairial an II-14 prairial an III
  43. Résultat n°43

    23 mars 1793-2 messidor an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/330, 1L/339 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
    • 23 mars 1793-2 messidor an II
  44. Résultat n°44

    12 février 1792-21 nivôse an III

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/329, 1L/338 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
    • 12 février 1792-21 nivôse an III
  45. Résultat n°45

    Table alphabétique des pétitionnaires

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/328, 1L/337 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Table alphabétique des pétitionnaires
  46. Résultat n°46

    n° 2829-3337

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/327, 1L/336 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 2829-3337
  47. Résultat n°47

    n° 2460-2827

    Date

    an III

    Cote

    1L/326, 1L/335 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 2460-2827
  48. Résultat n°48

    n° 2085-2459

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/325, 1L/334 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 2085-2459
  49. Résultat n°49

    n° 1696-2084

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/324, 1L/333 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 1696-2084
  50. Résultat n°50

    n° 1307-1695

    Date

    an II

    Cote

    1L/323, 1L/332 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 1307-1695
  51. Résultat n°51

    n° 584-1306

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/322, 1L/331 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 584-1306
  52. Résultat n°52

    n° 148-583

    Date

    1793

    Cote

    1L/321, 1L/330 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • n° 148-583
  53. Résultat n°53

    4e-8e partie

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/320, 1L/329 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Table alphabétique des pétitionnaires
    • 4e-8e partie
  54. Résultat n°54

    1ère-3e partie

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/319, 1L/328 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Table alphabétique des pétitionnaires
    • 1ère-3e partie
  55. Résultat n°55

    13 vendémiaire an IV-29 germinal an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1L/318, 1L/327 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 13 vendémiaire an IV-29 germinal an IV
  56. Résultat n°56

    12 germinal an III-13 vendémiaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/317, 1L/326 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 12 germinal an III-13 vendémiaire an IV
  57. Résultat n°57

    18 vendémiaire an III-12 germinal an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/316, 1L/325 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 18 vendémiaire an III-12 germinal an III
  58. Résultat n°58

    1er germinal an II-18 vendémiaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/315, 1L/324 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 1er germinal an II-18 vendémiaire an III
  59. Résultat n°59

    5 vendémiaire an II-30 ventôse an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/314, 1L/323 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 5 vendémiaire an II-30 ventôse an II
  60. Résultat n°60

    17 janvier 1793-5 vendémiaire an II

    Date

    1793

    Cote

    1L/313, 1L/322 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 17 janvier 1793-5 vendémiaire an II
  61. Résultat n°61

    30 novembre 1791-17 janvier 1793

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L/312, 1L/321 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 30 novembre 1791-17 janvier 1793
  62. Résultat n°62

    5 février 1791-29 novembre 1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/311, 1L/320 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 5 février 1791-29 novembre 1791
  63. Résultat n°63

    27 mai 1791-21 mai 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/310, 1L/319/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 27 mai 1791-21 mai 1792
  64. Résultat n°64

    1er fructidor an IV-24 floréal an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    1L/309, 1L/318 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
    • 1er fructidor an IV-24 floréal an V
  65. Résultat n°65

    1791-an VIII

    Date

    1791-1800

    Cote

    1L/308, 1L/317 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
    • 1791-an VIII
  66. Résultat n°66

    15 messidor an III-13 floréal an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/307, 1L/316 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 15 messidor an III-13 floréal an V
  67. Résultat n°67

    2 brumaire an III-29 floréal an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/306, 1L/315 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 2 brumaire an III-29 floréal an III
  68. Résultat n°68

    6 ventôse an II-2 brumaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/305, 1L/314 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 6 ventôse an II-2 brumaire an III
  69. Résultat n°69

    12 juillet 1793-6 ventôse an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/304, 1L/313 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 12 juillet 1793-6 ventôse an II
  70. Résultat n°70

    22 mars 1793-13 juillet 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/303, 1L/312 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 22 mars 1793-13 juillet 1793
  71. Résultat n°71

    26 juillet 1792-20 mars 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/302, 1L/311 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 26 juillet 1792-20 mars 1793
  72. Résultat n°72

    12 janvier 1791-26 juillet 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/301, 1L/310 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 12 janvier 1791-26 juillet 1792
  73. Résultat n°73

    15 décembre 1792-15 germinal an III

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/300, 1L/309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Conseil Général
    • 15 décembre 1792-15 germinal an III
  74. Résultat n°74

    9 juillet 1790-14 décembre 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/299, 1L/308 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Conseil Général
    • 9 juillet 1790-14 décembre 1792
  75. Résultat n°75

    1er fructidor an III-29 germinal an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/298, 1L/307 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Directoire
    • 1er fructidor an III-29 germinal an IV
  76. Résultat n°76

    25 ventôse an III-29 thermidor an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/297, 1L/306 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Directoire
    • 25 ventôse an III-29 thermidor an III
  77. Résultat n°77

    17 brumaire an III-25 ventôse an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/296, 1L/305 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Directoire
    • 17 brumaire an III-25 ventôse an III
  78. Résultat n°78

    11 messidor an II-17 brumaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/295, 1L/304 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Directoire
    • 11 messidor an II-17 brumaire an III
  79. Résultat n°79

    29 germinal an II-11 messidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/294, 1L/303 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Directoire
    • 29 germinal an II-11 messidor an II
  80. Résultat n°80

    20 frimaire an II-29 germinal an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/293, 1L/302 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Procès-verbaux des séances
    • Délibérations du Directoire
    • 20 frimaire an II-29 germinal an II