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746 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avec les autorités constituées et les particuliers. Pétitions et demandes de renseignements (27 thermidor an VIII-29 ventôse an X)
Cote
1L/367, 1L/375 (Ancienne cote)
 Date
an III-an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le département, les autorités...
  • Bureau du séquestre, correspondance active
  • Avec les autorités constituées et les particuliers....
Résultat n°2

Correspondance active concernant les biens et revenus ecclésiastiques
Cote
1L/365, 1L/373 (Ancienne cote)
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec le département, les autorités...
  • Correspondance active concernant les biens et revenus...
Résultat n°3

District de Caen et Bayeux
Cote
1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Caen et Bayeux
Résultat n°4

5 prairial-22 prairial an III ; 18 vendémiaire-29 frimaire an VII
Cote
1L/401, 1L/409 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Transcription des arrêtés définitifs
  • 5 prairial-22 prairial an III ; 18 vendémiaire-29 frimaire...
Résultat n°5

2 brumaire an V-21 brumaire an VI
Cote
1L/417, 1L/425 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, 1er et 2ème bureau
  • 2 brumaire an V-21 brumaire an VI
Résultat n°6

Contribution personnelle, somptuaire et mobilière, matrice
Cote
1L/647, 1L/653 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Contributions
  • Rôles d’impositions
  • Caen
  • Toutes sections
  • Contribution personnelle, somptuaire et mobilière,...
Résultat n°7

3 germinal an IV-15 brumaire an V
Cote
1L/416, 1L/424 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, 1er et 2ème bureau
  • 3 germinal an IV-15 brumaire an V
Résultat n°8

Audrieu, contribution personnelle
Cote
1L/475, 1L/482/1 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Contributions
  • Rôles d’impositions
  • Audrieu, contribution personnelle
Résultat n°9

13 nivôse-3 prairial an V
Cote
1L/399, 1L/407 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis
  • 13 nivôse-3 prairial an V
Résultat n°10

17 floréal an IV-13 nivôse an V
Cote
1L/398, 1L/406 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis
  • 17 floréal an IV-13 nivôse an V
Résultat n°11

Etat de sections, estimation des terres et répartition de la contribution foncière
Cote
1L/494, 1L/500 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Contributions
  • Rôles d’impositions
  • Bavent
  • Contribution foncière
  • Etat de sections, estimation des terres et répartition...
Résultat n°12

Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils
Cote
4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu
Mondeville (Calvados), Colombelles (Calvados), Dives-sur-Mer (Calvados), Ouistreham (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Travaux publics et transport
  • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
Résultat n°13

Table des requérants par catégorie de demandes avec transcription des arrêtés, 1er et 2ème bureaux (1791-1793), contributions patriotiques (1791-an IV)
Cote
1L/402, 1L/410 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Table des requérants par catégorie de demandes avec...
Résultat n°14

Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an III)
Cote
4L/51, 4L/45 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an...
Résultat n°15

Correspondance générale
Cote
4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Correspondance générale
Résultat n°16

Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles
Cote
4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
Résultat n°17

Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques
Cote
4L/57, 4L/49 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques
Résultat n°18

Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Cote
4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Résultat n°19

Registre d’ordre des offres de rachats de droits féodaux et d’amortissements de rentes, suivi des arrêtés
Cote
1L/185, 1L/181 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • District de Caen 
  • Registre d’ordre des offres de rachats de droits féodaux...
Résultat n°20

Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque
Cote
4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Instruction publique
  • Affaires générales, nominations, correspondance avec...