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746 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Prisons

Date

1791-1795

Cote

4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène, chirurgiens et médecins

Date

1791-1795

Cote

4L/80, 4L/72 (Ancienne cote)

Résultat n°3
Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

7 medias

Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

Date

1790-1792

Cote

4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Correspondance générale, dénonciations, comptes du trésor et des fabriques, traitement des ecclésiastiques, prêtres insermentés

Date

1791-1795

Cote

4L/78, 4L/70 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)

Date

1790-1795

Cote

4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Formation du jury d’accusation, élection des jurés

Date

1791-1795

Cote

4L/76, 4L/68 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Correspondance générale

Date

1791-1796

Cote

4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque

Date

1791-1796

Cote

4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils

Date

1790-1796

Cote

4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Armes et munitions

Date

1792-1795

Cote

4L/72, 4L/64 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Déclarations et levées de chevaux

Date

an II-an III

Cote

4L/71, 4L/63 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Etapes, fournitures et habillement

Date

1793-1795

Cote

4L/70, 4L/62 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Finances

Date

1791-1792

Cote

4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Caisse de l'Extraordinaire

Date

1791

Cote

4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789

Date

1790-1793

Cote

4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Droits supprimés

Date

1790-1795

Cote

4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille

Date

1790-1791

Cote

4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Contributions patriotiques

Date

1791-1793

Cote

4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage

Date

1792-1794

Cote

4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles

Date

1792-1796

Cote

4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)