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114 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
Cote
1L/1104, 1L/1107/3 (Ancienne cote)
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés départementaux
  • Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
Résultat n°2

Districts de Falaise et Lisieux
Cote
1L/108, 1L/104 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Falaise et Lisieux
Résultat n°3

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1096, 1L/1101 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°4

22 brumaire an III-15 frimaire an V
Cote
1L/1095, 1L/1100 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Séquestre
  • 22 brumaire an III-15 frimaire an V
Résultat n°5

1er floréal an IV-22 floréal an V
Cote
1L/1074, 1L/1079 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er floréal an IV-22 floréal an V
Résultat n°6

Personnel, élections
Cote
4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°7

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance
Cote
4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires communales
  • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
Résultat n°8

Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux des séances, arrêtés du directoire et du conseil général du district
Cote
4L/82, 4L/73 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°9

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°10

Entre le district de Falaise et l’administration départementale (1790-an IV) ; avec les départements étrangers et les sociétés républicaines (an II) ; affaires administratives diverses (an II-an III)
Cote
4L/83, 4L/74 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Entre le district de Falaise et l’administration départementale...
Résultat n°11

Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement
Cote
4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
Résultat n°12

Canton d'Harcourt
Cote
4L/85, 4L/76 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Canton d'Harcourt
Résultat n°13

Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)
Cote
4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
Résultat n°14

Correspondance
Cote
4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance
Résultat n°15

Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse
Cote
4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Travaux publics et transports
  • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
Résultat n°16

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°17

Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)
Cote
4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Correspondance et états des ensemencements des terres...
Résultat n°18

12 brumaire an III-25 brumaire an IV
Cote
1L/1051, 1L/1056 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les autorités du département,...
  • 12 brumaire an III-25 brumaire an IV
Résultat n°19

30 floréal an III-14 nivôse an IV
Cote
1L/1048, 1L/1053 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les autorités du Département...
  • 30 floréal an III-14 nivôse an IV
Résultat n°20

Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...