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114 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Décembre 1789-juillet 1790

Date

1789-1790

Cote

1L/1029, 1L/1035/1 (Ancienne cote)

Résultat n°2

12 octobre 1790-30 juin 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1033, 1L/1038 (Ancienne cote)

Résultat n°3

7 août 1790-23 avril 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1039, 1L/1044 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Enregistrement des pétitions

Date

1790-1795

Cote

4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux des séances, arrêtés du directoire et du conseil général du district

Date

1790-1796

Cote

4L/82, 4L/73 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

Date

1790

Cote

1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

Date

1790-1792

Cote

1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Registre d’ordre de la correspondance active et passive

Date

1790-1791

Cote

1L/1053, 1L/1058 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Août 1790-janvier 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1030, 1L/1035/2 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

Date

1790-1796

Cote

4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Entre le district de Falaise et l’administration départementale (1790-an IV) ; avec les départements étrangers et les sociétés républicaines (an II) ; affaires administratives diverses (an II-an III)

Date

1790-1796

Cote

4L/83, 4L/74 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Décembre 1790-mai 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1031, 1L/1036 (Ancienne cote)

Résultat n°13

19 juillet 1790-23 septembre 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1063, 1L/1068 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

Date

1790

Cote

1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au Département

Date

1790-1793

Cote

1L/1075, 1L/1080 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

Date

1790

Cote

1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Enregistrement des pétitions envoyées au Département, après avis du district avec la date des ordonnances rendues

Date

1790-1794

Cote

1L/1105, 1L/1107/4 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise

Date

1791-1795

Cote

4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)

Résultat n°19

24 septembre 1791-13 avril 1793

Date

1791-1793

Cote

1L/1064, 1L/1069 (Ancienne cote)

Résultat n°20

2 juillet 1791-3 mars 1792

Date

1791-1792

Cote

1L/1034, 1L/1039 (Ancienne cote)