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114 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secours
Cote
4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Assistance et prévoyance
  • Secours
Résultat n°2

Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)
Cote
4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Falaise (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Culte
  • Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits...
Résultat n°3

Translation de la bibliothèque de Falaise du château à l'abbaye Saint-Jean
Cote
4L/103, 4L/93 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu
Falaise (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Enseignement et affaires culturelles
  • Translation de la bibliothèque de Falaise du château...
Résultat n°4

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°5

Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse
Cote
4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Travaux publics et transports
  • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
Résultat n°6

Dragons de la Manche et Ecole de Mars
Cote
4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Dragons de la Manche et Ecole de Mars
Résultat n°7

Levées de chevaux
Cote
4L/99, 4L/89 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Levées de chevaux
Résultat n°8

Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise
Cote
4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Recrutement, réquisitions : registre des volontaires,...
Résultat n°9

Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)
Cote
4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement...
Résultat n°10

Correspondance
Cote
4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance
Résultat n°11

Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement
Cote
4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
Résultat n°12

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°13

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance
Cote
4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires communales
  • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
Résultat n°14

Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)
Cote
4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
Résultat n°15

Agriculture
Cote
4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Agriculture
Résultat n°16

Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)
Cote
4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Correspondance et états des ensemencements des terres...
Résultat n°17

Police et sûreté
Cote
4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Police et sûreté
Résultat n°18

Personnel, élections
Cote
4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°19

Enregistrement des pétitions
Cote
4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°20

Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
Cote
4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830), Saint-Sylvain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
Résultat n°21

Canton d'Harcourt
Cote
4L/85, 4L/76 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Canton d'Harcourt
Résultat n°22

Correspondance et extraits de délibérations entre les administrateurs du district et la commune de Falaise, et les communes du canton de Falaise, et entre le district de Falaise et les communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Clécy
Cote
4L/84, 4L/75 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance et extraits de délibérations entre les...
Résultat n°23

Entre le district de Falaise et l’administration départementale (1790-an IV) ; avec les départements étrangers et les sociétés républicaines (an II) ; affaires administratives diverses (an II-an III)
Cote
4L/83, 4L/74 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Entre le district de Falaise et l’administration départementale...
Résultat n°24

Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux des séances, arrêtés du directoire et du conseil général du district
Cote
4L/82, 4L/73 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°25

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise
Cote
1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
Résultat n°26

Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District
Cote
1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...
Résultat n°27

Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Cote
1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Résultat n°28

Enregistrement des créances et traitements du clergé
Cote
1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des créances et traitements du clergé
Résultat n°29

Etat des effets d’habillement, équipement et armement délivrés aux citoyens requis par le décret du 23 août 1793
Cote
1L/1113, 1L/1115 (Ancienne cote)
 Date
s.d. ; an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Etat des effets d’habillement, équipement et armement...
Résultat n°30

Enregistrement des affirmations et dépôts de titres des créanciers d’émigrés
Cote
1L/1112, 1L/1114 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Emigrés
  • Enregistrement des affirmations et dépôts de titres...
Résultat n°31

Enregistrement des certificats de résidence des prévenus et non prévenus d'émigration, enregistrement des demandes de radiation de la liste des émigrés
Cote
1L/1111, 1L/1113 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Emigrés
  • Enregistrement des certificats de résidence des prévenus...
Résultat n°32

Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
Résultat n°33

Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes
Cote
1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
Résultat n°34

Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
Résultat n°35

Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°36

Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public
Cote
1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
Résultat n°37

Enregistrement des pétitions envoyées au Département, après avis du district avec la date des ordonnances rendues
Cote
1L/1105, 1L/1107/4 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des pétitions envoyées au Département,...
Résultat n°38

Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
Cote
1L/1104, 1L/1107/3 (Ancienne cote)
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés départementaux
  • Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
Résultat n°39

Travaux publics
Cote
1L/1103, 1L/1107/2 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés départementaux
  • Travaux publics
Résultat n°40

15 floréal an III-1er germinal an IV
Cote
1L/1102, 1L/1107/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris par le district
  • Affaires militaires
  • 15 floréal an III-1er germinal an IV
Résultat n°41

1er vendémiaire-14 floréal an III
Cote
1L/1101, 1L/1106 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris par le district
  • Affaires militaires
  • 1er vendémiaire-14 floréal an III
Résultat n°42

Biens nationaux
Cote
1L/1100, 1L/1105 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris par le district
  • Biens nationaux
Résultat n°43

Police civile et militaire
Cote
1L/1099, 1L/1104 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris par le district
  • Police civile et militaire
Résultat n°44

26 juin 1793-14 ventôse an III
Cote
1L/1098, 1L/1103 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des pétitions et requêtes avec les arrêtés
  • 26 juin 1793-14 ventôse an III
Résultat n°45

31 mai 1792-25 juin 1793
Cote
1L/1097, 1L/1102 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des pétitions et requêtes avec les arrêtés
  • 31 mai 1792-25 juin 1793
Résultat n°46

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1096, 1L/1101 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°47

22 brumaire an III-15 frimaire an V
Cote
1L/1095, 1L/1100 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Séquestre
  • 22 brumaire an III-15 frimaire an V
Résultat n°48

13 mars 1793-21 prairial an III
Cote
1L/1094, 1L/1099 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Séquestre
  • 13 mars 1793-21 prairial an III
Résultat n°49

19 prairial an III-23 vendémiaire an VI
Cote
1L/1093, 1L/1098 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Domaines nationaux et culte
  • 19 prairial an III-23 vendémiaire an VI
Résultat n°50

25 février 1792-19 prairial an III
Cote
1L/1092, 1L/1097 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Domaines nationaux et culte
  • 25 février 1792-19 prairial an III
Résultat n°51

12 thermidor an II-28 messidor an III
Cote
1L/1091, 1L/1096 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 12 thermidor an II-28 messidor an III
Résultat n°52

25 ventôse-11 thermidor an II
Cote
1L/1090, 1L/1095 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 25 ventôse-11 thermidor an II
Résultat n°53

18 octobre 1793-25 ventôse an II
Cote
1L/1089, 1L/1094 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 18 octobre 1793-25 ventôse an II
Résultat n°54

1er août-18 octobre 1793
Cote
1L/1088, 1L/1093 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er août-18 octobre 1793
Résultat n°55

16 avril-31 juillet 1793
Cote
1L/1087, 1L/1092 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 16 avril-31 juillet 1793
Résultat n°56

19 février-15 avril 1793
Cote
1L/1086, 1L/1091 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 19 février-15 avril 1793
Résultat n°57

3 janvier-18 février 1793
Cote
1L/1085, 1L/1090 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 3 janvier-18 février 1793
Résultat n°58

23 novembre 1792-3 janvier 1793
Cote
1L/1084, 1L/1089 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 23 novembre 1792-3 janvier 1793
Résultat n°59

1er octobre-24 novembre 1792
Cote
1L/1083, 1L/1088 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er octobre-24 novembre 1792
Résultat n°60

29 mai-1er octobre 1792
Cote
1L/1082, 1L/1087 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 29 mai-1er octobre 1792
Résultat n°61

13 pluviôse-30 germinal an IV
Cote
1L/1081, 1L/1086 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 13 pluviôse-30 germinal an IV
Résultat n°62

8 fructidor an III-13 pluviôse an IV
Cote
1L/1080, 1L/1085 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 8 fructidor an III-13 pluviôse an IV
Résultat n°63

8 pluviôse-5 fructidor an III
Cote
1L/1079, 1L/1084 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 8 pluviôse-5 fructidor an III
Résultat n°64

11 fructidor an II-8 pluviôse an III
Cote
1L/1078, 1L/1083 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 11 fructidor an II-8 pluviôse an III
Résultat n°65

15 floréal-13 fructidor an II
Cote
1L/1077, 1L/1082 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 15 floréal-13 fructidor an II
Résultat n°66

30 brumaire-15 floréal an II
Cote
1L/1076, 1L/1081 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 30 brumaire-15 floréal an II
Résultat n°67

Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au Département
Cote
1L/1075, 1L/1080 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au...
Résultat n°68

1er floréal an IV-22 floréal an V
Cote
1L/1074, 1L/1079 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er floréal an IV-22 floréal an V
Résultat n°69

1er nivôse an III-23 germinal an IV
Cote
1L/1073, 1L/1078 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er nivôse an III-23 germinal an IV
Résultat n°70

23 juillet 1793-28 frimaire an III
Cote
1L/1072, 1L/1077 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 23 juillet 1793-28 frimaire an III
Résultat n°71

7 avril-23 juillet 1793
Cote
1L/1071, 1L/1076 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 7 avril-23 juillet 1793
Résultat n°72

9 juillet 1792-5 avril 1793
Cote
1L/1070, 1L/1075 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 9 juillet 1792-5 avril 1793
Résultat n°73

19 janvier 1791-9 juillet 1792
Cote
1L/1069, 1L/1074 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 19 janvier 1791-9 juillet 1792
Résultat n°74

8 germinal-4 prairial an III
Cote
1L/1068, 1L/1073 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 8 germinal-4 prairial an III
Résultat n°75

29 vendémiaire-8 germinal an III
Cote
1L/1067, 1L/1072 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 29 vendémiaire-8 germinal an III
Résultat n°76

8 pluviôse an II-28 vendémiaire an III
Cote
1L/1066, 1L/1071 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 8 pluviôse an II-28 vendémiaire an III
Résultat n°77

15 avril 1793-7 pluviôse an II
Cote
1L/1065, 1L/1070 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 15 avril 1793-7 pluviôse an II
Résultat n°78

24 septembre 1791-13 avril 1793
Cote
1L/1064, 1L/1069 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 24 septembre 1791-13 avril 1793
Résultat n°79

19 juillet 1790-23 septembre 1791
Cote
1L/1063, 1L/1068 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 19 juillet 1790-23 septembre 1791
Résultat n°80

Correspondance passive
Cote
1L/1062, 1L/1067 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Registre d’ordre de la correspondance de l’agent national...
  • Correspondance passive