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158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes décadaires
Cote
1L/1191, 1L/1192 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Comptes décadaires
Résultat n°2

Correspondance active du Directoire du District avec l’Ingénieur des Travaux publics du District
Cote
1L/1131, 1L/1133 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du District avec...
Résultat n°3

29 mai 1792-28 novembre 1792
Cote
1L/195, 1L/191 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 29 mai 1792-28 novembre 1792
Résultat n°4

Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Cote
1L/1194, 1L/1195 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Résultat n°5

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°6

Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Cote
4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Résultat n°7

Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°8

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°9

21 frimaire an III-19 germinal an IV
Cote
1L/1189, 1L/1190 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Agriculture, subsistances : registre d'ordre des pétitions...
  • 21 frimaire an III-19 germinal an IV
Résultat n°10

Réquisitions
Cote
4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Réquisitions
Résultat n°11

Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats pour transport, recensement des grains et fournitures diverses
Cote
1L/1218, 1L/1219 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats...
Résultat n°12

4 septembre 1790-27 septembre 1792
Cote
1L/1139, 1L/1141 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 4 septembre 1790-27 septembre 1792
Résultat n°13

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°14

Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires convalescents
Cote
1L/1222, 1L/1223 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires...
Résultat n°15

21 ventôse an III-24 floréal an IV
Cote
1L/1143, 1L/1145/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 21 ventôse an III-24 floréal an IV
Résultat n°16

Arrêtés portant délivrance de mandats
Cote
1L/188, 1L/184 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • District de Lisieux
  • Arrêtés portant délivrance de mandats
Résultat n°17

an III
Cote
1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an III
Résultat n°18

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon
Cote
4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
Résultat n°19

Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade
Cote
1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
Résultat n°20

Ventôse an III-germinal an IV
Cote
1L/1155, 1L/1156 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Bureau de police civile et militaire
  • Ventôse an III-germinal an IV