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158 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)

Date

1790-1795

Cote

4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux

Date

an II-an III

Cote

4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)

Résultat n°3

États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival

Date

1791-1795

Cote

4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce

Date

1791-1793

Cote

4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et messageries

Date

1793-1796

Cote

4L/132, 4L/121 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement

Date

1792-1796

Cote

4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies

Date

1790-1795

Cote

4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Correspondance, biens communaux

Date

1793-1795

Cote

4L/129, 4L/117 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Commerce et industrie

Date

an II

Cote

4L/128, 4L/116 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Enquêtes sur les animaux ruraux

Date

an II

Cote

4L/127, 4L/115 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Haras, chevaux et juments poulinières

Date

an II-an III

Cote

4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux

Date

1793-1795

Cote

4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Réquisitions

Date

1793-1795

Cote

4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Dénombrements de population : correspondance

Date

1793-1795

Cote

4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Comités de surveillance

Date

an II-an III

Cote

4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Sociétés populaires

Date

an II-an III

Cote

4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités

Date

1792-1795

Cote

4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

Date

1790-1795

Cote

4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

Date

an III-an IV

Cote

4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

Date

an III-an IV

Cote

4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)