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158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes décadaires
Cote
1L/1191, 1L/1192 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Comptes décadaires
Résultat n°2

Correspondance active du Directoire du District avec l’Ingénieur des Travaux publics du District
Cote
1L/1131, 1L/1133 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du District avec...
Résultat n°3

29 mai 1792-28 novembre 1792
Cote
1L/195, 1L/191 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 29 mai 1792-28 novembre 1792
Résultat n°4

Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Cote
1L/1194, 1L/1195 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Résultat n°5

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°6

Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Cote
4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Résultat n°7

Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°8

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°9

21 frimaire an III-19 germinal an IV
Cote
1L/1189, 1L/1190 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Agriculture, subsistances : registre d'ordre des pétitions...
  • 21 frimaire an III-19 germinal an IV
Résultat n°10

Réquisitions
Cote
4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Réquisitions
Résultat n°11

Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats pour transport, recensement des grains et fournitures diverses
Cote
1L/1218, 1L/1219 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats...
Résultat n°12

4 septembre 1790-27 septembre 1792
Cote
1L/1139, 1L/1141 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 4 septembre 1790-27 septembre 1792
Résultat n°13

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°14

Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires convalescents
Cote
1L/1222, 1L/1223 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires...
Résultat n°15

21 ventôse an III-24 floréal an IV
Cote
1L/1143, 1L/1145/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 21 ventôse an III-24 floréal an IV
Résultat n°16

Arrêtés portant délivrance de mandats
Cote
1L/188, 1L/184 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • District de Lisieux
  • Arrêtés portant délivrance de mandats
Résultat n°17

an III
Cote
1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an III
Résultat n°18

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon
Cote
4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
Résultat n°19

Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade
Cote
1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
Résultat n°20

Ventôse an III-germinal an IV
Cote
1L/1155, 1L/1156 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Bureau de police civile et militaire
  • Ventôse an III-germinal an IV
Résultat n°21

D'Abenon à Vieux-Pont
Cote
4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • D'Abenon à Vieux-Pont
Résultat n°22

Mars 1793-germinal an II
Cote
1L/1156, 1L/1157 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre
  • Mars 1793-germinal an II
Résultat n°23

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°24

Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent
Cote
1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
Résultat n°25

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°26

12 ventôse an II-15 ventôse an III
Cote
1L/1142, 1L/1144 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 12 ventôse an II-15 ventôse an III
Résultat n°27

Délibérations et arrêtés
Cote
1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Délibérations et arrêtés
Résultat n°28

1er pluviôse-27 thermidor an II
Cote
1L/1128, 1L/1130 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du district de...
  • 1er pluviôse-27 thermidor an II
Résultat n°29

Correspondance passive de l’Agent national avec les autorités constituées
Cote
1L/1138, 1L/1140 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance passive de l’Agent national avec les...
Résultat n°30

Février-mai 1793
Cote
1L/1174, 1L/1175 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Emigrés
  • Février-mai 1793
Résultat n°31

Extrait du registre de délibération du Conseil général du District
Cote
4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Extrait du registre de délibération du Conseil général...
Résultat n°32

Correspondance active et passive des Représentants du Peuple, du Comité de Salut Public et de Sûreté Générale
Cote
4L/111, 4L/100 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance active et passive des Représentants...
Résultat n°33

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°34

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs
Cote
4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
Résultat n°35

Enregistrement de la correspondance active et passive relative aux mouvements de troupes et aux feuilles de route
Cote
1L/1214, 1L/1215 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement de la correspondance active et passive...
Résultat n°36

Septembre 1793-ventôse an II
Cote
1l/1151, 1L/1152 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Transcription des requêtes et des arrêtés départementaux....
  • Septembre 1793-ventôse an II
Résultat n°37

26 vendémiaire-24 floréal an V
Cote
1l/1147, 1L/1148 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Arrêtés départementaux pris sur pétitions après avis...
  • 26 vendémiaire-24 floréal an V
Résultat n°38

Dénombrements de population : correspondance
Cote
4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Population
  • Dénombrements de population : correspondance
Résultat n°39

27 ventôse an II-9 prairial an III
Cote
1L/1123, 1L/1125 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du district de...
  • 27 ventôse an II-9 prairial an III
Résultat n°40

Sociétés populaires
Cote
4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Sociétés populaires
Résultat n°41

8 octobre 1793-9 prairial an II
Cote
1L/197, 1L/193 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 8 octobre 1793-9 prairial an II
Résultat n°42

1790-1791
Cote
4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1790-1791
Résultat n°43

1er germinal-26 thermidor an II
Cote
1L/1132, 1L/1134 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement par extraits de la correspondance passive...
  • 1er germinal-26 thermidor an II
Résultat n°44

Subsistances : registre d'ordre des opérations du 3ème bureau
Cote
1L/1187, 1L/1188 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Subsistances : registre d'ordre des opérations du 3ème...
Résultat n°45

Germinal-fructidor an III
Cote
1L/1136, 1L/1138 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’Agent national avec les...
  • Germinal-fructidor an III
Résultat n°46

Avis du District sur les demandes d’indemnités pour dommages agricoles
Cote
1L/1190, 1L/1191 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Avis du District sur les demandes d’indemnités pour...
Résultat n°47

Arrêtés départementaux
Cote
1L/1160, 1L/1161 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Arrêtés départementaux
Résultat n°48

Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement
Cote
4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Affaires militaires
  • Correspondance, liste des donateurs pour la construction...
Résultat n°49

Brumaire-pluviôse an II
Cote
1L/1176, 1L/1177 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Emigrés
  • Brumaire-pluviôse an II
Résultat n°50

1793-an II
Cote
4L/109, 4L/98 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1793-an II
Résultat n°51

Vendémiaire-germinal an IV
Cote
1L/1183, 1L/1184 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre, émigrés
  • Vendémiaire-germinal an IV
Résultat n°52

Généralités
Cote
4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Généralités
Résultat n°53

19 janvier 1791-29 mai 1792
Cote
1L/194, 1L/190 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 19 janvier 1791-29 mai 1792
Résultat n°54

Arrêtés départementaux pris sur pétitions
Cote
1L/1231, 1L/1232 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés départementaux pris sur pétitions
Résultat n°55

Juin 1791-janvier 1792
Cote
1L/1161, 1L/1162 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Juin 1791-janvier 1792
Résultat n°56

Haras, chevaux et juments poulinières
Cote
4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Haras, chevaux et juments poulinières
Résultat n°57

Juillet-octobre 1790
Cote
1L/1118, 1L/1120 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Juillet-octobre 1790
Résultat n°58

Octobre 1790-janvier 1791
Cote
1L/1119, 1L/1121 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Octobre 1790-janvier 1791
Résultat n°59

28 novembre 1792-18 avril 1793
Cote
1L/196, 1L/192 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 28 novembre 1792-18 avril 1793
Résultat n°60

18 octobre 1793-15 fructidor an II
Cote
1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
Résultat n°61

Janvier-juillet 1792
Cote
1L/1162, 1L/1163 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Janvier-juillet 1792
Résultat n°62

Correspondance active du procureur syndic puis de l’agent national du District avec les autorités constituées
Cote
1L/1135, 1L/1137 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du procureur syndic puis de l’agent...
Résultat n°63

15 mars 1793-15 frimaire an IV
Cote
1L/1125, 1L/1127 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du district de...
  • 15 mars 1793-15 frimaire an IV
Résultat n°64

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Biens nationaux
Cote
1L/1207, 1L/1208 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°65

1er floréal an II-7 floréal an IV
Cote
1L/1127, 1L/1129 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du district de...
  • 1er floréal an II-7 floréal an IV
Résultat n°66

Juillet-octobre 1792
Cote
1L/1163, 1L/1164 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Juillet-octobre 1792
Résultat n°67

Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices, charges, cautionnements et autres créances exigibles sur l’Etat
Cote
1L/1193, 1L/1194 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices,...
Résultat n°68

27 septembre 1792-25 septembre 1793
Cote
1L/1140, 1L/1142 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 27 septembre 1792-25 septembre 1793
Résultat n°69

Novembre-décembre 1792
Cote
1L/1165, 1L/1166 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Novembre-décembre 1792
Résultat n°70

Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux
Cote
4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Assistance et prévoyance
  • Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets,...
Résultat n°71

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités
Cote
4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
Résultat n°72

Ventôse-fructidor an II
Cote
1L/1153, 1L/1154 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Bureau militaire
  • Ventôse-fructidor an II
Résultat n°73

Janvier-février 1793
Cote
1L/1173, 1L/1174 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Emigrés
  • Janvier-février 1793
Résultat n°74

11 prairial an III-6 germinal an IV
Cote
1L/1124, 1L/1126 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du district de...
  • 11 prairial an III-6 germinal an IV
Résultat n°75

Travaux Publics : registre d’ordre des pétitions et arrêtés
Cote
1L/1186, 1L/1187 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Travaux Publics : registre d’ordre des pétitions et...
Résultat n°76

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé
Cote
1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
Résultat n°77

Février 1792-juillet 1793
Cote
1L/1121, 1L/1123 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée puis...
  • Février 1792-juillet 1793
Résultat n°78

Thermidor an II-brumaire an III
Cote
1L/1180, 1L/1181 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre, émigrés
  • Thermidor an II-brumaire an III
Résultat n°79

Juin 1793-pluviôse an II
Cote
1L/1168, 1L/1169 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Juin 1793-pluviôse an II
Résultat n°80

Germinal an II-ventôse an III
Cote
1L/1157, 1L/1158 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre
  • Germinal an II-ventôse an III