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158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

4 septembre 1790-27 septembre 1792
Cote
1L/1139, 1L/1141 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 4 septembre 1790-27 septembre 1792
Résultat n°2

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°3

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°4

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°5

Extrait du registre de délibération du Conseil général du District
Cote
4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Extrait du registre de délibération du Conseil général...
Résultat n°6

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°7

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs
Cote
4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
Résultat n°8

1790-1791
Cote
4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1790-1791
Résultat n°9

Juillet-octobre 1790
Cote
1L/1118, 1L/1120 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Juillet-octobre 1790
Résultat n°10

Octobre 1790-janvier 1791
Cote
1L/1119, 1L/1121 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Octobre 1790-janvier 1791
Résultat n°11

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé
Cote
1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
Résultat n°12

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Biens et domaines nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Résultat n°13

Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder
Cote
1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
Résultat n°14

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°15

Registre d’ordre des pétitions avec dates et observations. Police civile et militaire, affaires ecclésiastiques
Cote
1L/1184, 1L/1185 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Registre d’ordre des pétitions avec dates et observations....
Résultat n°16

Juillet 1790-avril 1792
Cote
1l/1148, 1L/1149 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Transcription des requêtes et des arrêtés départementaux....
  • Juillet 1790-avril 1792
Résultat n°17

11 septembre 1790-20 brumaire an II
Cote
1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
  • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
Résultat n°18

Correspondance active de Bisson, administrateur des Ponts et Chaussées
Cote
1L/1130, 1L/1132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de Bisson, administrateur des...
Résultat n°19

Journal des recettes
Cote
1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Journal des recettes
Résultat n°20

Registre d’ordre des pétitions
Cote
1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre des pétitions